Conditions Particulières Service Antispam et Antivirus

Service de protection Antispam et Antivirus

Cet ordre de service (« OdS ») fait partie intégrante des Conditions générales de service (« CGS »). Les CGS et le présent OdS définissent les conditions régissant la fourniture du Service de protection contre les spams et les virus (« Service Antispam et Antivirus ») de la part d’Amen au Client.

1 – Description du Service Antispam et Antivirus

Le service Antispam et Antivirus consiste en la fourniture par Amen d’une protection contre les spams et les virus sur boîte mail POP3 ou IMAP opérant sur un domaine activé et enregistré avec Amen et hébergé sur le serveur de messagerie d’Amen. Un spam est représenté par l’envoi d’un ou plusieurs messages contenant également des pièces jointes non sollicitées par leurs destinataires. Un virus désigne en revanche un programme parasite intentionnellement écrit pour altérer le fonctionnement normal de l’ordinateur, en envoyé sans que l’utilisateur le sache.

La protection Antispam passe par un filtrage automatique du spam envoyé à l’adresse électronique du client grâce à un logiciel installé sur les serveurs de messagerie d’Amen utilisant, lequel, parmi ses fonctions, propose également celle d’analyser certains mots-clés (ou keywords), balises html et répétition des messages malveillants reçus. Une fois que le logiciel a classé le message comme spam, le client peut décider comment gérer cet email, par exemple en l’éliminant, en le déplaçant vers la boîte de courrier indésirable, etc. (tous les détails figurent dans l’offre commerciale du service). La protection Antivirus se fait par filtrage automatique des virus envoyés à la boîte mail du client grâce à un logiciel installé sur le serveur de messagerie d’Amen conçu pour détecter les chevaux de Troie, les virus, les logiciels malveillants et autres menaces informatiques. L’antivirus analyse les emails entrants et les pièces jointes (principaux vecteurs de virus). Si un virus est identifié, le client peut décider comment gérer les messages infectés, par exemple en les supprimant, en les déplaçant vers la boîte de courriers indésirables, etc. (tous les détails figurent dans l’offre commerciale du service).

2 – Conditions de prestation du Service Antispam et Antivirus

Le Service AntiSpam et Antivirus est fourni par Amen uniquement et exclusivement en présence de toutes les conditions suivantes .
– existence d’un nom de domaine du client hébergé par Amen en qualité d’hébergeur, receveur d’inscriptions ou revendeur.
– existence d’une boîte mail associée au nom de domaine du client hébergé par Amen en qualité d’hébergeur, receveur d’inscriptions ou revendeur.
– pour toute la durée du Service Antispam et Antivirus, utilisation du nom de domaine des DNS autoritaires d’Amen. Le client déclare être conscient du fait que l’utilisation de DNS autoritaires autres que ceux d’Amen impliquera l’impossibilité d’utiliser le Service Mail et qu’il ne sera en mesure de l’utiliser à nouveau qu’après avoir reconfiguré les DNS autoritaires Amen
– configuration standard du protocole MX et POP 3 (soit sur le serveur de messagerie d’Amen).

En effet, le Service Antispam et Antivirus peut être utilisé exclusivement en tant que service supplémentaire au domaine hébergé par Amen. Le client déclare être conscient que l’absence d’une ou plusieurs des conditions ci-dessus impliquera l’impossibilité d’utiliser le Service AntiSpam et Antivirus. Le client est donc informé que si, durant la durée du présent contrat, il ne renouvelle pas son nom de domaine ou le transfert vers un autre hébergeur, ou encore s’il configure son nom de domaine sur des DNS autoritaires autres que ceux d’Amen ou modifie la configuration du protocole de messagerie MX, Amen ne pourra techniquement plus fournir son service de messagerie et, par conséquent, celui-ci sera immédiatement résilié, sans préjudice du droit d’Amen de demander le paiement intégral du service et autres indemnisations pour les dommages éventuellement subis.

3. – Règles d’utilisation

Le service Antispam et Antivirus filtrent automatiquement les messages malveillants (spam ou virus) envoyés à la boîte mail du client grâce à l’installation centralisée d’un logiciel antispam et d’un logiciel antivirus sur le serveur de messagerie d’Amen. Amen se chargera de fournir continuellement la version mise à jour de ces logiciels.
Le client est informé et conscient que les réglages de base du service antispam et antivirus seront définis par Amen. Le client, par le biais de son panneau de contrôle pourra configurer certains paramètres de filtrage. De plus, concernant les spams, le client pourra choisir différents niveaux de sécurité à appliquer à sa boîte mail (tous les détails figurent dans l’offre commerciale). Dans tous les cas, Amen sera en droit de modifier les paramètres de base à tout moment et manière, toujours dans le plein respect de la fourniture du service.
Le client est également informé et conscient que les messages définis comme spams sont placés dans des dossiers spéciaux pouvant être archivés par le client. Le client devra supprimer ces emails afin d’éviter la saturation de l’espace autorisé.
L’adoption de l’Antispam et de l’Antivirus ne nécessite pas de modifications de configuration du programme de courrier électronique du client (Outlook, Outlook Express, Mozilla Thunderbird, Mail, etc.). Aucune modification ne sera apportée aux programmes de messagerie du client car le filtrage des messages indésirable (spams et virus) est effectuée au niveau du serveur, soit « en amont » de la portée opérationnelle du programme de messagerie. Dans tous les cas, Amen déclare, et le client prend acte, qu’Amen ne peut en aucune façon garantir la non-réception par le client de l’intégralité des messages électroniques indésirables, ni, à l’inverse, la réception de tous les messages désirés, même si elle mettra tout en œuvre pour permettre au service de fonctionner de manière optimale.

Le client s’engage à ne pas utiliser le service objet de cet OdS, s’agissant d’un service supplémentaire au service Mail, à des fins illicites, mais également à respecter les règles d’usage et à ne violer en aucune façon toute norme nationale et internationales, ou règlements applicables. Le client s’engage, en outre, à respecter les règlements Netiquette disponibles à l’adresse http://www.nic.it/NA/netiquette.txt.
Amen se réserve le droit de suspendre immédiatement le Service si, à sa seule discrétion ou par l’intermédiaire de signalements de tiers, elle estime que le client accomplit des activités violant les obligations prévues dans le présent article. Dans ce cas, le client, suite à des signalements envoyés par Amen, également par e-mail, devra supprimer immédiatement les causes du différend ou fournir les documents adéquats prouvant la conformité législative des activités objet des signalements. En absence de réponse immédiate, Amen aura le droit de résilier immédiatement le contrat sans préjudice à son droit d’obtenir le paiement intégral du service et à son droit d’agir pour la réparation intégrale du préjudice éventuellement subi.

4 – Durée

Cet OdS, en fonction du choix effectué par le client au cours de la procédure d’achat ou ultérieurement à partir de son panneau de contrôle, pourra faire l’objet d’une échéance de type a) avec renouvellement tacite ou b) sans renouvellement tacite.
a) En cas d’échéance avec renouvellement tacite et paiement avec carte de crédit, le tarif indiqué dans l’article suivant « Prix et paiements » sera débité directement par Amen sur la carte de crédit du client, conformément aux conditions valables au moment du renouvellement, comme indiqué sur le panneau de contrôle, sur avis préalable envoyé par e-mail. Si Amen se trouve dans l’impossibilité d’effectuer le prélèvement, le contrat ne pourra être tacitement renouvelé et sera considéré comme échu une fois la date d’échéance atteinte. Dans ce cas, le client pourra renouveler le service en suivant la procédure indiquée en annexe. En cas d’expiration avec renouvellement tacite et paiement avec un autre moyen que la carte de crédit, Amen, 20 jours avant l’échéance du contrat, procèdera, sur avis préalable envoyé par e-mail, au renouvellement du contrat en envoyant la facture au client, lequel devra alors procéder au paiement dans les délais impartis. La facture et les instructions de paiement relatives seront envoyées par courrier à l’adresse enregistrée dans les archives au moment de la commande. Si le client ne procède pas au paiement dans les délais prévus, Amen pourra alors interrompre à tout moment la fourniture du service, dans les limites des dispositions de l’article 6 des CGS
b) En cas d’expiration sans renouvellement tacite, le Client pourra demander à Amen, en suivant la procédure en ligne fournie par Amen, de renouveler le service relatif à cet OdS pour une période ultérieure dans les délais indiqués sur le panneau de contrôle du client et aux conditions techniques et économiques valables au moment du renouvellement du service, après exécution de la procédure de renouvellement. En cas de non-renouvellement, dans les modalités et délais indiqués ci-dessus, cet OdS et le service associé perdront leur validité juridique et la fourniture sera interrompue sans aucune communication de la part d’Amen.

5 – Prix et paiements

Le paiement relatif au Service Antispam est celui indiqué dans l’offre. Tous les prix sont indiqués hors TVA.
Le paiement relatif au service de messagerie doit être effectué par carte de crédit en remplissant le formulaire de paiement proposé durant la procédure d’enregistrement.